Share Impression

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

Campagnes, résultats et développements des indicateurs
Article HAS - Mis en ligne le 19 juil. 2022 - Mis à jour le 19 juil. 2022

La HAS développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Ils sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé.

L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales.

Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé, et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

Pour en savoir plus :

Accéder dans le pilier Comprendre les indicateurs :

Les IQSS faisant l’objet d’une campagne nationale, leurs résultats, ainsi que les indicateurs en développement sont présentés ci-dessous, par année et par source de données.

 

Campagnes des IQSS en établissements de santé

Campagnes en cours

IQSS mesurés à partir du dossier patient

Indicateurs proposés au recueil obligatoire :

 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient
 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
 

Campagnes précédentes

Pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les outils des campagnes nationales précédentes restent à disposition des établissements de santé concernés.

Consulter la liste des campagnes précédentes

2021

Indicateurs proposés au recueil volontaire :

 
2020

Les campagnes nationales 2020 ont été annulées. Les indicateurs concernés étaient :

  • Secteur MCO 
    • Coordination de la sortie, évaluation et prise en charge de la douleur 
    • Infections Associées aux Soins - nouveau
      • Prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour une infection respiratoire basse 
      • Pratiques de précautions complémentaires contact  
  • Chirurgie ambulatoire
  • Secteur HAD
  • Secteur SSR
  • Secteur psychiatrie et santé mentale - nouveau
    • Temps plein 
    • Ambulatoire
 
de 2018 à 2019
 

 

Résultats des IQSS en établissements de santé

Derniers résultats des campagnes disponibles

Résultats nationaux des mesures obligatoires

Un rapport national (décembre 2021), sous forme de diaporama, reprend les résultats des indicateurs en recueil national obligatoire, mesurés en 2021.

Pour ces indicateurs, sont également disponibles :

  • un rapport détaillé des résultats nationaux ;
  • des diagrammes en « barres », pour visualiser les résultats nationaux.

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient (Dispositif e-Satis) :

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) :

 
Résultats de mesures volontaires (rapports indépendants)

-> Pratiques de prévention des infections associées aux soins

Un rapport (décembre 2021) sous forme de diaporama, reprend les résultats des trois indicateurs en recueil volontaire mesurés en 2021.

IQSS mesurés à partir du dossier patient :

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement :

 

-> Pratiques en psychiatrie en hospitalisation à temps plein et en ambulatoire 

Deux rapports (mars 2022), sont disponibles, sous forme de diaporama. Ils sont spécifiques de chaque périmètre mesuré : hospitalisation à temps plein  et ambulatoire en CMP ,
Ils reprennent les résultats des indicateurs en recueil volontaire, mesurés à partir du dossier patient en 2021 : 

 

-> Prise en charge de l’accident vasculaire cérébral en MCO et en SSR

Pour chaque prise en charge, un rapport (juin 2022), sous forme de diaporama, reprend les résultats des indicateurs en recueil volontaire mesurés, à partir du dossier patient en 2021.

 

Résultats des campagnes précédentes

IQSS mesurés à partir du dossier patient
 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

en 2020

  • Campagne annulée

en 2019

en 2018

 
IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

en 2020

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2019

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

en 2018

Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés :

 
IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)
               

Les indicateurs dont la mesure est suspendue ou abandonnée sont répertoriés dans la rubrique « Archives  ».

 

Développements des IQSS en établissements de santé

Développements des IQSS (dont expérimentations) en cours

À partir d'un questionnaire établissement

À partir d'un questionnaire patient

À partir des bases médico-administratives

 

Développements terminés

Ci-après, figurent les développements récemment terminés :

À partir d'un questionnaire patient

À partir du dossier patient

À partir des bases PMSI-SNDS avec analyse de dossiers avec évènements

Les autres développements terminés sont répertoriés dans la rubrique « Archives »

 

Calendrier des campagnes et des expérimentations

mceclip0 - 2022-05-17 18h15m04s

 

Aspects règlementaires

Contrôle qualité du recueil des indicateurs nationaux

Les campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) à partir du dossier patient font l’objet d’un contrôle qualité aléatoire permettant d’assurer la fiabilité de l’autoévaluation réalisée par les établissements de santé. 

 

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Recueil à partir du dossier médical

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - décembre 2019

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins : 

  • finalités du traitement de données, 
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées, 
  • destinataires des données personnelles, 
  • durée de conservation des données personnelles, 
  • publication des résultats, 
  • droit d’opposition. 

Autorisation CNIL n° 919 419 du 6 décembre 2019

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2020-2022.

 
Mesure de la satisfaction et de l’expérience patient

Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience - décembre 2021 

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

  • protection des données personnelles
  • finalités du traitement de données,
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées,
  • destinataires des données personnelles,
  • durée de conservation des données personnelles,
  • publication des résultats,
  • droit des patients.

Autorisation CNIL n° 2224777 du 7 janvier 2022

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience patient e-Satis.

 

Archives 

Cette rubrique répertorie les développements terminés et les IQSS dont la mesure est suspendue ou abandonnée.

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)