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Campagnes nationales, expérimentations et développements des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)

Web page - Posted on May 05 2021

Les différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) faisant l'objet d'une campagne nationale, d'un développement ou d'une expérimentation sont présentés ci-dessous.

En cliquant sur chaque thème, vous pouvez accéder aux pages dédiées au recueil des indicateurs, notamment : outils, courriers et formations.

 

Les campagnes nationales

IQSS mesurés à partir du dossier patient

- 2021

Indicateurs proposés au recueil volontaire :

 
- 2020

Les campagnes nationales 2020 ont été annulées mais les outils sont disponibles ci-dessous. Pour les indicateurs qui ont fait l’objet d’actualisations en 2020, les évolutions sont résumées dans les fiches descriptives (accès dans les rubriques « outils »).

 
- de 2017 à 2019
 

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI)

  • Complications en chirurgie orthopédique  - restitution prévue S2 2021 - données 2020 (sous réserve de leur disponibilité, de leur qualité et du volume d’activité) :
    • Evènements thrombo-emboliques après pose d’une prothèse totale de hanche (ETE-PTH) ;
    • Evènements thrombo-emboliques après pose d’une prothèse totale de genou (ETE-PTG) ;
    • Infections du site opératoire après pose d’une prothèse totale de hanche (ISO-PTH) ;
    • Infections du site opératoire après pose d’une prothèse totale de genou (ISO-PTG).

Les expérimentations

IQSS mesurés à partir du dossier patient

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire établissement

IQSS mesurés à partir d'un questionnaire patient

IQSS mesurés à partir des bases PMSI-SNDS avec analyse de dossiers avec évènements

 

Les développements

IQSS en développement à partir d'un questionnaire patient

  • Mesure du point de vue du patient en santé mentale (cadrage en cours).

IQSS en développement à partir des bases médico-administratives

 

Calendrier  des campagnes et des expérimentations 

Campagnes nationales en cours

Objectifs et utilisations du dispositif national des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) 

Contrôle qualité  

Protection des données personnelles traitées dans le cadre du dispositif de recueil des indicateurs

Recueil à partir du dossier médical : Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé, dont le dossier médical est susceptible de faire l’objet d’un traitement de données, dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des données pour le calcul d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins : 

  • finalités du traitement de données, 
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées, 
  • destinataires des données personnelles, 
  • durée de conservation des données personnelles, 
  • publication des résultats, 
  • droit d’opposition. 
 
Mesure de la satisfaction et de l’expérience patient : Notice d’information à destination des patients séjournant en établissement de santé concernant le traitement de données mis en œuvre dans le cadre de la mesure de leur satisfaction et de leur expérience

Cette notice d’information est à relayer aux patients, par les établissements de santé, concernant le recueil des e-mails permettant leur participation à la mesure de leur satisfaction et de leur expérience : 

  • protection des données personnelles
  • finalités du traitement de données,
  • base légale, nature des données collectées ou susceptibles d’être collectées,
  • personnes concernées,
  • destinataires des données personnelles,
  • durée de conservation des données personnelles,
  • publication des résultats,
  • droit des patients.
 
Autorisation CNIL n°919 419 du 06-12-2019 

La CNIL a autorisé le traitement de données mis en œuvre dans le cadre du recueil des indicateurs du SEvOQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2020-2022.

 

 

Archives 

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Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)