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QualiScope - Qualité des hôpitaux et des cliniques

Article HAS - Mis en ligne le 23 janv. 2014 - Mis à jour le 23 juin 2022

Vous allez être hospitalisé et souhaitez connaître la satisfaction des patients sur votre hôpital ? Vous êtes médecin et cherchez à en savoir plus sur la qualité des établissements pour orienter vos patients ? Vous travaillez dans un établissement de santé et vous vous demandez comment se situe son niveau de qualité par rapport aux autres ?

QualiScope permet à chacun de s’informer facilement sur le niveau de qualité et de sécurité des soins, mesuré par la HAS dans tous les hôpitaux et cliniques de France :

  • niveau de certification pour la qualité des soins attribué tous les quatre ans ;
  • résultats annuels des indicateurs pour la qualité et la sécurité des soins.

Vous pouvez aussi chercher les médecins et équipes accréditées par la HAS.

Cherchez, trouvez, comparez

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un médecin accrédité
une équipe accréditée

  • Retrouvez tous les indicateurs de qualité des soins
  • Filtrez par critère
  • Exportez les résultats

QualiScope c’est…

  • un service d’information grand public sur le niveau de qualité et de sécurité des soins mesuré par la HAS dans tous les hôpitaux et cliniques de France ;
  • un accès à l’ensemble des résultats des indicateurs qualité et sécurité des soins et de la certification des établissements de santé de France ;
  • un moteur de recherche et un panorama interactif permettent d’accéder aux données de plus de 3 500 sites hospitaliers en effectuant une recherche par nom d’établissement, zone géographique, activité, résultat de certification, résultat d’indicateur, etc. ;
  • des données développées et mesurées en toute indépendance par la HAS, avec des méthodes robustes assurant leur fiabilité et leur comparabilité entre établissements de santé ;
  • des outils de cartographie, de comparaison, de datavisualisation ou encore d’exports de données pour rendre les informations accessibles et compréhensibles par tous.

 

Comment est évaluée la qualité des soins dans les hôpitaux et les cliniques ?

La mesure de la qualité et de la sécurité des soins est une des principales missions de la HAS. Elle repose sur trois dispositifs : la certification, la mesure d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins et l’accréditation des médecins et des équipes médicales pour les spécialités à risques. Les résultats issus de ces dispositifs sont communiqués aux établissements pour qu’ils améliorent leurs pratiques, sont diffusés sur le site de la HAS pour l’ensemble des établissements évalués et sont rendus accessibles au plus grand nombre sur QualiScope.

La certification des établissements de santé

En place depuis plus de 20 ans, la certification est une procédure obligatoire d’évaluation du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé en France. Elle concerne tous les établissements, publics et privés, quelles que soient leur taille et leurs activités.

Son objectif est de porter une appréciation sur la qualité et la sécurité des soins, ainsi que sur l’ensemble des prestations délivrées par les hôpitaux et cliniques. Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels formés et mandatés par la HAS.

L’évaluation fait l’objet d’un rapport et d’une décision. En plus de la décision finale, qui attribue un « niveau de certification », des résultats par thème ou par domaine sont disponibles.

Le support servant à cette évaluation, appelé « référentiel », est revu régulièrement. Ainsi, le référentiel de 2014 a été totalement repensé au profit d’un nouveau référentiel publié en 2021. L’objectif : simplifier le dispositif tout en se rapprochant des pratiques des équipes, en se centrant sur les résultats de la prise en charge pour le patient.

Chaque établissement étant évalué tous les 4 ans, vous pourrez voir dans vos recherches des résultats relevant soit de l’ancien dispositif (référentiel 2014), soit du nouveau (référentiel 2021). Les établissements peuvent être évalués par groupement. Ils partagent alors le même niveau de décision, chacun contribuant au résultat pour ce qui le concerne.

 
La mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) sont des outils mesurant l’état de santé d’un patient, une pratique professionnelle ou la survenue d’un événement à analyser. Ils sont recueillis chaque année et permettent d’évaluer de manière fiable la qualité des soins et la sécurité des patients.

Tous les établissements ne sont pas concernés par tous les indicateurs. C’est pourquoi, en fonction des établissements, vous ne verrez pas les mêmes informations affichées.

Pour faciliter leur recueil, les indicateurs sont classés en fonction des secteurs qu’ils concernent. Il en existe 5 :

  • CA : la chirurgie ambulatoire est un acte chirurgical permettant la sortie du patient le jour même de son admission dans l'établissement de santé.
  • MCO : ce sigle désigne les activités courantes de médecine, de chirurgie et d'obstétrique (prise en charge de la grossesse et de l'accouchement). Ce secteur regroupe les soins de court séjour par comparaison avec les moyens et longs séjours.
  • SSR : l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) porte principalement sur la rééducation d’un organe lésé, la réadaptation du patient pour lui permettre de s’adapter au mieux à ses limitations à la suite d’un problème de santé ou la préparation et l’accompagnement à la réinsertion après un séjour hospitalier. Elle assure des soins médicaux, curatifs ou palliatifs.
  • HAD : l’hospitalisation à domicile permet d’assurer, au domicile du patient, des soins médicaux et paramédicaux. Elle concerne des malades de tous âges atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques. L’HAD permet aux patients d’éviter, de retarder ou de raccourcir une hospitalisation avec hébergement.
  • PSY : la psychiatrie générale (ou santé mentale) répond aux besoins hospitaliers d'une population âgée de plus de seize ans.
 
L’accréditation des médecins et des équipes médicales pour les spécialités à risques

La HAS propose aux médecins et aux équipes médicales ayant une spécialité à risque (exemples : gynécologie-obstétrique, anesthésie-réanimation, chirurgie, etc.) une démarche volontaire de gestion des risques.

Les professionnels volontaires s’engagent alors à déclarer des événements indésirables associés aux soins et à suivre des programmes d’accréditation élaborés par des organismes agréés. Cette démarche permet d’améliorer la qualité des pratiques professionnelles et la sécurité des patients.

Chaque professionnel ou équipe ayant suivi avec succès le programme reçoit un certificat d’accréditation de la part de la HAS.

 

Comment donner mon avis sur un hôpital ou une clinique ?

 Si vous avez été hospitalisé dans un hôpital ou une clinique en France et que vous avez accepté de donner votre adresse électronique durant votre séjour, vous recevrez après votre sortie un email contenant un lien pour répondre au questionnaire national e-Satis sur une plateforme sécurisée. Les réponses à ce questionnaire anonyme permettent à la HAS de calculer une note sur 100 exprimant la satisfaction et l'expérience des patients. Cette note est publiée sur QualiScope.

Pour en savoir plus sur le dispositif e-Satis.

Qu’est-ce que la qualité ?

 Il existe de nombreuses définitions de la qualité. Parmi les plus reconnues, on peut citer celle de l'Organisation Mondiale de la Santé selon laquelle un soin de qualité "doit permettre de garantir à chaque patient l'assortiment d'actes diagnostiques et thérapeutiques qui leur assurera le meilleur résultat en termes de santé, conformément à l'état actuel de la science médicale, au meilleur coût pour un même résultat, au moindre risque iatrogène, et pour sa grande satisfaction, en termes de procédures, de résultats et de contacts humains à l'intérieur du système de soins".

 Pour la Haute Autorité de Santé, la qualité d’un système de santé augmente lorsque les soins prodigués sont aussi efficaces, sûrs et accessibles que possible, dans des conditions aussi équitables et efficientes que possible.

 

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